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Qu'est ce qu'un bateau de plaisance

Qu’est ce qu’un bateau de plaisance ? Cette question se pose car les règles applicables aux bateaux de plaisance découlent de sa définition. On peut apprécier la notion de plaisance de manière large ou de façon très restrictive. Il existe plusieurs types de navigation. La navigation de commerce, la pêche, la plaisance ou encore une navigation affectée à des services publics. Ces types navigations s’effectuent sur des navires, définis comme  » tout engin flottant, construit et équipé pour la navigation maritime « .

 

Qu’est ce qu’un bateau de plaisance ?

La plaisance est l’activité nautique pratiquée pour les loisirs avec des véhicules nautiques de plaisance tels que des voiliers, bateaux à moteurs, jet-skis, aéroglisseurs ou encore hydravions. Qu’est ce qu’un bateau de plaisance ? Tout simplement un bateau qui permet une activité de loisirs.

Pour classer les navires, il existe quatre catégories de conception. Les plus gros bateaux sont classés en catégorie A et sont conçus pour naviguer en haute mer lors de voyages dans lesquels le vent peut dépasser une force 8 sur l’échelle de Beaufort et les vagues dépasser 4 mètres. La catégorie B est attribuée aux navires qui naviguent au large sous des conditions maximum de force 8. Les bateaux de plaisance « côtiers » sont classés en catégorie C et sont adaptés pour des vents allant jusqu’à la force 6 et des vagues de 2 mètres. Enfin les bateaux de catégorie D permettent une navigation en lacs, rivières et canaux et peuvent naviguer sous des vents de Force 4.

Qu’est ce que l’échelle de Beaufort ? Cette échelle est une mesure comportant 13 degrés permettant d’analyser la vitesse moyenne du vent sur une durée de dix minutes. On parle de Force 0 lorsque la mer est calme, lisse et sans vague. La force 12 est identifiée lors d’un ouragan avec un vent de plus de 64 nœuds.

Qu’est ce qu’un bateau de plaisance ? Comment pouvons nous l’identifier ?

Un bateau de plaisance est identifié par 4 éléments : son nom, son port d’attache, sa nationalité ainsi que son tonnage.

Peut on considérer les planches à voile et jet skis comme des bateaux de plaisance ?qu'est ce qu'un bateau de plaisance

Comme nous le rappelle Jerôme Heilikman, le concept de navire repose sur son aptitude à affronter les périls de la mer. Un engin de plage ou une épave n’est donc pas un navire. Concernant les jet-skis, les planches à voile ou les bateaux de secours, il faudra se référer aux décisions de la Cour de cassation pour connaitre leur statut. En 1972, 1991 et 2003, la Haute juridiction française a considéré que les planches à voile et jet-skis étaient assimilables à des bateaux de plaisance.

A la question « qu’est ce qu’un bateau de plaisance ? » Nous pourrons affirmer qu’un bateau de plaisance se définit par son utilisation dans le cadre de loisirs. La législation apprécie largement cette notion en assimilant les planches à voile et jet-skis à un bateau de plaisance. Cette assimilation permet notamment à ses engins de bénéficier de la limitation de responsabilité et d’être soumises au RIPAM.

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