Les exclusions plaisance

Unités exclues du fait de leur nature

• Pédalo, matériel de plage et engins de plage, tels que boudin flottant, embarcation gonflable mue par l'énergie humaine, embarcation à aviron, canot ou barque à rames, rames, pagaies ou godille, pirogue, plate
  
• Kayak et avirons de mer
  
• Planche à voile
  
• Véhicule nautique à moteur et engin similaire(Jet ski , scooter des mers, motomarine, planche à moteur,….)
  
• Engin amphibie
  
• Bateau en ferro-ciment, de construction amateur, artisanale, en kit ou à l'unité,
  
• Vedette fluviale, péniche, pénichette,
  
• et plus généralement tous les engins non homologués en navigation de plaisance.
  

Unités à vocation sportive

• Voiliers dont l’usage habituel est la compétition (Bénéteau 25, Brenta 24, Bull 7000, Figaro Bénéteau II, First Class 8, Helium, J105, J22,J24,J90, Jod 24, Jod 25, Melges 24, Melges 30, Mini Transat 6,50, Mumm 36, Pogo, Reflex 28, Sélection, etc.). liste à compléter.
  
• Grands voiliers monocoque ou multicoque destinés à des courses, épreuves, compétition s ou à leurs essais, tels que les circuits IMOCA, ORMA, les courses transatlantiques, AMERICA CUP
  
• Bateau à moteur(s) destinés à des courses, épreuves, compétitions ou à leur essais
  
• Bateau à moteur offshore
  

Unités exclues du fait de leur utilisation

• les unités faisant l’objet de location à des tiers, exercée à titre professionnel (usage commercial, charter,…)
  
• les unités utilisées par les négociants-réparateurs dans le cadre de leur activité professionnelle
  
• les unités utilisées pour l’enseignement de la navigation (école de voile ou de croisière)
  
• les unités utilisées pour le transport à titre onéreux de personnes ou de choses
  
• les unités de club ou d'association utilisées pour le transport de plongeurs sous-marins,
  
• les unités utilisées par un groupe de personnes dans le cadre d'une association, d'un club ou d'un comité d'entreprise,
  
• les unités utilisées uniquement comme habitation

Navigation hors zone

• les unités navigant en dehors de la zone de navigation prévue aux CG,
  

Risques étrangers

• les unités de pavillon étranger avec un port habituel de Mouillage en dehors des eaux territoriales de la France Métropolitaine (l'hexagone et ses îles proches dans l'Atlantique et la Méditerranée, notamment la Corse)
  
• les unités battant pavillon étranger d'un pays n'appartenant pas à l'Union Européenne avec un souscripteur ayant une adresse à l'étranger,
  

Unités exclues du fait des antécédents du proposant

• proposant qui, au cours des 24 derniers mois, été titulaire d'un contrat résilié pour sinistre ou non paiement de cotisation.
  
• Proposant ayant causé ou subi un ou plusieurs sinistre(s) au cours des 24 derniers mois, soit avec le bateau à assurer, soit avec un autre bateau